La Maison des Idées travaille en ce moment d’arrache-pied pour se prémunir d’un avenir néfaste. Aussi surprenant que cela puisse paraître, Marvel, label de la firme aux grandes oreilles, poursuit des démarches juridiques pour conserver le contrôler de plusieurs de ses personnages dont les Avengers, et notamment Iron Man, Spider-Man, Docteur Strange, Ant-Man, Hawkeye, Black Widow, le Faucon et d’autres.
Les droits d’exploitation de Spider-Man pourraient revenir à la famille Dikto d’ici 2023
Les plaintes, relayées ce soir par The Hollywood Reporter, visent en effet les héritiers de certains génies des comic-books, dont Stan Lee, Steve Ditko et Gene Colan. Les poursuites demandent explicitement un jugement déclaratoire selon lequel ces personnages à succès ne sont pas éligibles à la résiliation du droit d’auteur en tant qu’œuvres destinées à la location. Si Marvel perd ce combat, Disney verrait tous ces personnages valant des milliards lui échapper et en perdrait la propriété.
Le mois dernier, l’administrateur en charge des affaires de succession de la famille Ditko a déposé un avis de résiliation concernant le personnage de Spider-Man, qui est apparu pour la première fois sur papier glacé en 1962. En vertu des dispositions de résiliation de la loi américaine sur le droit d’auteur, les auteurs ou leurs héritiers peuvent récupérer les droits une fois accordés aux éditeurs après avoir attendu un délai, une période définie. Selon l’avis de résiliation, Marvel perdrait les droits de son personnage emblématique en juin 2023.
Une bataille juridique houleuse s’annonce
La famille héritière de Steve Ditko est représenté par Marc Toberoff, qui a autrefois représenté les créateurs de Superman Jerry Siegel et Joe Schuster dans une tentative de licenciement infructueuse contre DC. La Distinguée Concurrence avait alors évité la résiliation en formant une demande reconventionnelle contre Toberoff et en invoquant une atteinte délictuelle à ses droits. L’éditeur était représenté par Dan Petrocelli chez O’Melveny, qui représente justement Disney aujourd’hui dans ce nouveau combat pour conserver les droits sur de nombreux super-héros Avengers.
THR nous explique que Petrocelli dépose cinq poursuites dans diverses juridictions contre Larry Lieber, Don Heck, Patrick Ditko, Don Rico et Keith Dettwiler. Les cas se concentreront sur la création de personnages de comics célèbres et sur la question de savoir s’ils doivent être considérés comme des œuvres faites pour la location. Si tel est le cas, l’éditeur serait alors considéré comme l’auteur statutaire.
Le litige devrait se concentrer sur la « Méthode Marvel », une atmosphère de travail collaborative lâche où les idées initiales ont été brièvement discutées avec des artistes chargés de s’occuper des détails. La méthode Marvel a fait l’objet de litiges antérieurs tels qu’un différend il y a une décennie concernant le personnage de « Ghost Rider ». Et ça reprendra de plus bel nous affirme THR. Par exemple, l’une des plaintes déposées aujourd’hui (à lire ici) affirme que « Marvel avait le droit d’exercer un contrôle créatif sur les contributions de [Stan Lee] et a payé [Stan Lee] un tarif à la page pour son travail. »
Toberoff a beaucoup d’expérience dans ce type de dossier. Il y a près de dix ans, il a représenté la succession de la légende du comics Jack Kirby pour savoir s’il pouvait mettre fin à une concession de droits d’auteur sur Spider-Man, les X-Men, l’Incroyable Hulk et Thor. En août 2013, la Cour d’appel du 2e circuit a confirmé la décision d’un tribunal inférieur qui a déterminé que les héritiers de Kirby ne pouvaient pas récupérer sa part des droits sur ces personnages parce que l’ancien pigiste de Marvel avait fourni ses documents attestant que son œuvre était louée.
L’affaire Kirby a ensuite été portée devant la Cour suprême, la regrettée Ruth Bader Ginsburg ayant manifesté un certain intérêt à se saisir de l’affaire. Marvel à l’époque s’est battu avec acharnement contre tout examen de la haute cour américaine, et avant que les juges ne décident, l’affaire a été réglée. Vient maintenant de nouveaux litiges, qui devraient reprendre là où les précédents s’étaient arrêtés.